Conditions générales de vente
1- Généralités
Les présentes Conditions Générales des Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par « Songe d'Ailleurs », entreprise individuelle dénommée ci-dessous « Songe d'Ailleurs » immatriculée par Jessica PITEL sous le numéro SIRET 82908330200028, et ce, à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité. En conséquence, la passation d’une commande par un client pour la réalisation d’une prestation proposée soit àau cabinet situé à l’adresse 39 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 Angers, soit par téléphone au 06.74.88.04.43, soit sur le site internet www.songedailleurs.com, soit par mail songedailleurs@gmail.com porte l’adhésion de ces derniers et leur acceptation, sans réserve, aux présentes CGV sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties. La vente ne sera parfaite qu’après l’acceptation expresse par tout moyen écrit de la commande par « Songe d'Ailleurs ».
« Songe d'Ailleurs » se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV, étant précisé que les modifications seront applicables aux seules commandes passées en suite de l’entrée en vigueur desdites modifications.
Tout autre document que les présentes CGV, notamment les publicités, prospectus, flyers, n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par « Songe d'Ailleurs » et est non contractuel.
2- Définitions :
Les prestations proposées sont celles qui figurent sur le site internet « Songe d'Ailleurs », sur la page Facebook et au cabinet à savoir :
Les prestations de Massages Bien-Etre, à la séance, en forfait ou en cure
Les cartes-cadeaux pour ces mêmes prestations de Massages Bien-Etre
La réservation pour ces prestations de Massages Bien-Etre
Le Client est la personne qui réserve une séance de Massage Bien-Etre ou qui achète une carte-cadeau ou un produit chez « Songe d'Ailleurs ».
Le Bénéficiaire est la personne qui reçoit une carte-cadeau « Songe d'Ailleurs ».
3- Conditions de réalisation des prestations :
La finalité de l’activité de « Songe d'Ailleurs » réalisée par Jessica PITEL est exclusivement le bien-être de la personne. Conformément à la législation en vigueur, les Massages Bien-Etre pratiqués par Jessica PITEL en l’absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s’apparentent en rien, ni dans le contenu ni dans l’objectif, à la pratique de la Masso-Kinésithérapie, ainsi qu’à toute pratique médicale. Il s’agit de techniques manuelles de bien-être et de relaxation uniquement. Sont également exclues de l’activité de « Songe d'Ailleurs », toutes prestations à caractère érotique ou sexuel. Au minimum, le port d'un slip/string est obligatoire, aucun massage nu sera réalisé. Tout comportement déplacé envers Jessica PITEL pourra faire l’objet de poursuite judiciaire.
« Songe d'Ailleurs » intervient sur rendez-vous au cabinet toute équipé située au 39 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 Angers.
Elle se déplace également au domicile du client, en milieu professionnel, en milieu scolaire ou de loisirs, en établissements de santé (hôpitaux, cliniques, maisons de retraite…), ou dans tous lieux recevant du public (cadres événementiels, salons, congrès…) pour un minimum de 3h de présence ou sur acceptation d’un devis par le client. Dans ce cas, le client s’engage à mettre à disposition de « Songe d'Ailleurs » un espace (minimum 5 m2 en cas d’intervention en massage assis et 10 m2 dans les autres cas) dont les conditions d’hygiène, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation d’un massage.
Les prestations sont proposées du lundi au samedi selon les horaires indiqués sur le site internet www.songedailleurs.fr . Jessica PITEL se donne le droit de modifier les horaires à tout moment.
Lors des séances de Massages Bien-Etre, « Songe d'Ailleurs » met à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table ou chaise de massage, linge de protection, serviettes, huiles de massage, musique d’accompagnement…) et se réserve le droit de refuser une séance de Massage Bien-Etre en cas d’hygiène douteuse de la part du client.
La séance commence par quelques questions qui permettront de faire le point sur les besoins du client afin de déterminer le massage le plus adapté et connaître les contre-indications s'il y en a. Un temps sera laissé au client afin qu’il puisse s’installer. Le client pourra choisir de garder ses sous-vêtements ou d'apporter un maillot de bain. Un string jetable (homme ou femme) peut être fourni si le client en fait la demande.
Après avoir vérifié que le client est bien installé, le massage pourra débuter. Le confort et la pudeur du client seront assurés par un jeu de serviettes.
A la fin du massage, un temps sera laissé au client pour qu’il reprenne ses esprits et qu’il se rhabille. Un point sera fait sur le ressenti mutuel et quelques conseils seront prodigués.
Les séances comprennent la prise en charge, l’installation, le massage et le débrief de fin. Le temps indiqué sur la carte des prestations correspond au massage ainsi qu'à l'échange de début ; sauf en cas de retard du client. Dans ce dernier cas, l’installation et le débrief de fin seront compris dans le temps de massage.
4- Les contre-indications aux Massages Bien-Etre
Lorsqu’il est pratiqué par un professionnel qualifié, le Massage Bien-Etre est en général sans risque et plutôt bénéfique. Cependant en cas de maladie ou de doute, il est recommandé au client de demander un avis médical. En effet, il existe des contre-indications totales, locales ou temporaires au massage. Certains traitements requièrent des précautions à prendre par « Songe d'Ailleurs ».
Dans tous les cas, les zones présentant des varices, des brûlures, des plaies ouvertes ou tout signe d’inflammation ou d’infection locale ne seront pas massées.
Les contre-indications au massage :
– Etat fiévreux, infectieux ou contagieux
– Hémophilie
– Phlébite : Formation d’un caillot sanguin dans une veine. Symptômes : douleur, lourdeur, gonflement d’un membre.
– Hypertension artérielle sévère si non traitée efficacement
– Douleur aiguë, inflammation ou blessure
– Opération chirurgicale de moins de 3 mois
– Grossesse moins de 3 mois
Quelques précautions :
– Grossesse plus de 3 mois : ll est préférable de demander un avis médical si souci pendant la grossesse.
– Cancer, troubles cardiaques, toute maladie systémique, chronique ou auto-immune : Un avis médical écrit précisant les précautions à prendre est obligatoire
– Allergie, traitement anti-coagulant et allaitement : Prévenir votre praticienne.
Le client déclare informer au préalable « Songe d'Ailleurs » de tout changement sur son état de santé lors de chaque rendez-vous.
En conséquence, « Songe d'Ailleurs » se réserve le droit de refuser à tout moment, un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un Massage Bien-Etre sur sa personne sans avis médical préalable.
5- Conditions financières
Les tarifs des prestations proposées sont indiqués en euros sur le site www.songedailleurs.fr et au cabinet situé au 39 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 Angers.
« Songe d'Ailleurs » n’est pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, les prix mentionnés sur le site internet et au cabinet sont donc indiqués sans TVA. Dans l’hypothèse où « Songe d'Ailleurs » deviendrait soumis à la TVA, les tarifs affichés sur le site seront réajustés en conséquence et applicables à toute commande passée suivant la date de son assujettissement.
« Songe d'Ailleurs » se réserve également le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous.
6- La prise de rendez-vous des Massages Bien-Etre à la séance, la modification ou l’annulation d’une réservation
6-1- La prise de rendez-vous :
Elle s’effectue sur le site internet, par mail ou par téléphone. Toutes les coordonnées nécessaires à la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet www.songedailleurs.fr.
La réservation en ligne est ouverte uniquement pour les séances au cabinet. Pour les séances en déplacement, la réservation s’effectue par téléphone.
Pour réserver en ligne, un compte sur la plateforme Kalendès est d'abord créé. Le client choisit ensuite la prestation souhaitée, la durée ainsi que sa disponibilité. En fonction des critères définis, des créneaux horaires lui seront proposés. Si aucun créneau n'apparaît, c’est qu’il n'est plus disponible.
« Songe d'Ailleurs » se réserve le droit de contacter le client pour modifier l’heure du rendez-vous si besoin pour optimiser l'emploi du temps et éviter les écarts trop importants entre deux massages.
La réservation sera considérée comme validée uniquement lors de la réception de l’email de validation.
Afin d’organiser l’emploi du temps de la salle de massage, la réservation en ligne est ouverte jusque 3 heures avant. Les rendez-vous de dernière minute se feront uniquement par téléphone en fonction de la disponibilité restante.
La réservation en ligne est ouverte pour une durée de 90 jours. Toute réservation au-delà se fera par téléphone.
6-2- Les conditions de modification et d’annulation d’une séance :
Le client a la possibilité de modifier gratuitement sa réservation ou de l’annuler 2 heures avant l'heure du rendez-vous via son compte créé sur Kalendès ou par téléphone au 06.74.88.04.43.
6-3- Le paiement :
Pour les réservations sur le site internet, par téléphone et par mail, le paiement total de la séance s’effectue au cabinet soit par espèces, chèque ou carte-bancaire en fin de séance. Une empreinte CB est cependant demandée pour les réservations faites par internet s'élevant à 50% de la prestation sélectionnée. Cette empreinte CB ne fait pas office de paiement et celui-ci s'effectue dans sa totalité le jour de la séance. « Songe d'Ailleurs » prélève l'empreinte CB en cas de non présentation au rendez-vous.
6-4- Gestion des retards :
La prise de rendez-vous par « Songe d’Ailleurs » est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleures conditions possibles.
Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous voire 5 minutes avant le début du soin. Si le client arrive en retard, la séance peut être écourtée ; « Songe d’Ailleurs » ne peut se permettre de faire attendre les rendez-vous suivants.
7- L’achat de forfait, la réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation
7-1- L’achat d’un forfait :
Les forfaits sont à payer en un seul règlement à la première séance soit en espèces, en chèque ou en carte bancaire. Ils sont valables 1 an à partir de la date d’achat pour des prestations au cabinet uniquement.
Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai assurer la prestation ou pour raison médicale (sur justificatif).
Le choix du massage se fera le jour-même de la séance.
7-2- La réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation :
La réservation s’effectue sur le site internet ou par téléphone selon le point 6-1.
Le client a la possibilité de modifier ou d’annuler sa réservation jusque 12h avant le rendez-vous soit par téléphone ou soit via le lien reçu dans l’email de confirmation s’il a réservé sur le site internet. Dans le cas où le client ne se présente pas le jour de la séance, la prestation sera considérée comme faite.
7-3- Gestion des retards :
La prise de rendez-vous par « Songe d’Ailleurs » est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleures conditions possibles.
Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en retard, la séance sera écourtée ; « Songe d’Ailleurs » ne peut se permettre de faire attendre les rendez-vous suivants.
8- L’achat de cartes-cadeaux et la réservation, la modification ou l’annulation de la réservation par le bénéficiaire
8-1- L’achat de cartes-cadeaux
L’achat de cartes-cadeaux s’effectue au cabinet ou sur le site internet www.songedailleurs.fr
L’achat de carte-cadeau au cabinet se fait uniquement sur rendez-vous. Le client a le choix parmi toutes les formules présentes sur la carte des massages. Une carte-cadeau sous format cartonné avec un emballage cadeau sera remis au client. Le paiement se fera en espèces, en chèque ou en carte bancaire.
L’achat de carte-cadeau sur le site internet est disponible 24h/24. Pour commander, le client choisi la carte-cadeau qu’il souhaite offrir via la plateforme Kalendes
Les cartes-cadeaux sont envoyées directement à l’adresse email indiquée lors de la commande (bénéficiaire ou acheteur) sous 24h.
Un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception du paiement du client est prévu sans justificatif ni pénalité. Pour donner lieu à remboursement, la carte-cadeau originale devra être retournée par voie postale dans ce délai de 14 jours à l’adresse suivante : Songe d’Ailleurs - 39 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 Angers
« Songe d’Ailleurs » procédera au remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la réception de la carte-cadeau originale.
8-2- Modalités des cartes-cadeaux :
Toutes les cartes-cadeaux sont numérotées, nominatives et non cessibles. La date de fin de validité est indiquée sur la carte-cadeau :
Sauf indications contraires, les cartes-cadeaux ont une durée de validité de 12 mois à partir de la date d’achat. Elles ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai pas assurer la prestation ou raison médicale (sur justificatif). Les cartes-cadeaux ne seront pas remplacées ou remboursées en cas de perte ou de vol.
8-3- La réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation :
La réservation s’effectue sur le site internet ou par téléphone selon le point 6-1.
Le client a la possibilité de modifier ou d’annuler sa réservation jusque 12h avant le rendez-vous soit par téléphone ou soit via le lien reçu dans l’email de confirmation si il a réservé sur le site internet.
Dans le cas où le client ne se présente pas à son rendez-vous, la prestation sera considérée comme due et la carte-cadeau sera perdue.
8-4- Gestion des retards :
La prise de rendez-vous par « Songe d’Ailleurs » est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleures conditions possibles.
Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, la salle de massage ne sera peut-être pas encore prête, si le client arrive en retard, la séance sera écourtée ; « Songe d’Ailleurs » ne peut pas se permettre de faire attendre les rendez-vous suivants.
9- Tarifs préférentiels :
Les réductions consenties au titre d’une publicité ou d’un accord avec un comité d’entreprise, club sportif, … s’appliquent sur le tarif normal et non sur le tarif promotionnel en cours. Elles sont valables selon les conditions des offres mises en place.
Les tarifs préférentiels Comités d’Entreprise et Associations partenaires seront appliqués uniquement sur présentation de la carte de votre Comité d’Entreprise ou Association au nom du client.
10- Les Prestations nécessitant un devis personnalisé (événementiels, salons, congrès,…)
Le devis est valable un mois à partir de la date d’émission de celui-ci.
Le devis et les CGV signés par le client valent pour accord et bon de commande. Le devis et les CGV signés doivent être accompagnés d’un versement de 30% du montant total indiqué sur le devis. Le versement de cet acompte se fera par chèque ou virement bancaire.
Sauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le solde du paiement s’effectue au comptant dans un délai maximal de 15 (quinze) jours suivant la date d’émission de la facture, par chèque ou virement bancaire. En cas de retard de paiement, une pénalité fixée à 15% du montant de la facture, par mois de retard entamé, est exigible sans qu’un rappel ne soit nécessaire, dès le jour suivant la date limite de règlement.
Toute demande de report ou d’annulation par le client devra parvenir à «Songe d’Ailleurs» au moins 15 (quinze) jours ouvrables avant la date fixée. A défaut, « Songe d’Ailleurs», sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 50 (cinquante) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.
Si l’annulation intervient dans les 7 (sept) jours ouvrables avant la date fixée, « Songe d’Ailleurs », sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 75 (soixante-quinze) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.
En cas d’annulation sur place ou la veille, l’indemnité sera de 100 (cent) pourcent du montant de la prestation prévue.
En cas d’annulation à l’initiative de « Songe d’Ailleurs » et si aucune date de remplacement n’est convenue, celle-ci remboursera au client l’acompte perçu dans un délai maximal de 8 (huit) jours.
11- Incapacité de travail
En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident de Jessica Pitel, « Songe d’Ailleurs » se réserve le droit de replanifier de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients de « Songe d’Ailleurs» seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à « Songe d’Ailleurs » une indemnité compensatrice. Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la résiliation du contrat.
12- Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litiges les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. A défaut, tout différent survenant avec un client ayant la qualité de commerçant et qui serait lié à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Angers. Pour l’ensemble des autres clients, ce sont les dispositions du code de procédure civile qui s’appliqueront.
13- Propriété intellectuelle
Jessica Pitel est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments présents visibles sur le site www.songedailleurs.fr, notamment: les textes, images, photos, graphismes, logo. Jessica Pitel est également titulaire des droits de propriété intellectuelle de la marque « Songe d’Ailleurs ».
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de la marque « Songe d’Ailleurs» ou autres éléments du site www.songedailleurs.fr est interdite sur quelque support que ce soit et de quelque manière que ce soit sauf avec un accord écrit de Jessica Pitel.
Les mentions légales du site internet www.songedailleurs.fr sont consultables dans l'onglet Mentions Légales
15- Responsabilité civile professionnelle
Jessica Pitel a souscrit auprès d’une compagnie notoire une assurance en responsabilité civile professionnelle et risques d’exploitation.
Il est précisé que la responsabilité de Jessica Pitel ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à Jessica Pitel l’existence de contre-indications l’affectant, que ce soit lors de l’entretien de la première séance visant à l’alerter des contre-indications applicables, ou des rendez-vous ultérieurs en cas de modification de son état de santé personnel – Voir toutes les contre-indications au point 4.
Date d’entrée en vigueur : 01.06.2017 – Dernière révision le 03.03.2022